Non couvert par le gouvernement · Valleyfield et Vaudreuil-Dorion
L’orthodontie est-elle couverte par le RCSD ?
Non : le Régime canadien de soins dentaires n’offre pas actuellement de services d’orthodontie, et la RAMQ ne couvre pas l’orthodontie des enfants. Chez Go Dentiste, nous vous expliquons ce qui reste couvert pendant un traitement (examens, nettoyage, fluorure, scellants) et le coût des broches ou des aligneurs avant de commencer.
Non couvert — broches, aligneurs et contention
Le gouvernement du Canada précise que « les services d’orthodontie ne sont pas offerts actuellement » par le RCSD, et la RAMQ exclut l’orthodontie chez les enfants de moins de 10 ans. Les soins de prévention et de base, eux, restent couverts selon les règles de chaque programme.
En bref
| Orthodontie (broches, aligneurs) | Non couverte par le RCSD |
| RAMQ, enfants de moins de 10 ans | Orthodontie exclue |
| Restent couverts par le RCSD | Examens, nettoyage, fluorure, scellants (0-17 ans), plombages |
| Votre part pour les soins couverts | 0 %, 40 % ou 60 % du tarif du RCSD, selon le revenu familial |
| Inscription au RCSD | Auprès du gouvernement du Canada, pas à la clinique |
| Autres options | Assurance privée, paiement direct ou financement |
Go Dentiste accepte le RCSD et la RAMQ à Valleyfield (7 jours sur 7) et à Vaudreuil-Dorion (du lundi au vendredi). Téléphone : 514-533-3368.
Orthodontie et RCSD : la réponse du gouvernement
L’orthodontie déplace les dents et corrige l’occlusion à l’aide de broches (appareils fixes) ou d’aligneurs transparents. Le Régime canadien de soins dentaires (RCSD) ne la couvre pas : selon le gouvernement du Canada, « les services d’orthodontie ne sont pas offerts actuellement ».
L’exclusion vaut pour tous les groupes d’âge admissibles, des enfants aux aînés. Elle vise notamment :
- les broches, ou appareils orthodontiques fixes ;
- les aligneurs transparents ;
- les appareils de contention portés après le traitement.
Le mot « actuellement » compte : les règles du régime peuvent évoluer. Nous appliquons le guide des prestations en vigueur et vérifions votre couverture avant chaque traitement.
Et la RAMQ pour les enfants ?
La RAMQ couvre plusieurs soins des enfants de moins de 10 ans qui ont une carte d’assurance maladie valide, mais l’orthodontie est expressément exclue, tout comme le nettoyage, le fluorure, les scellants et les implants. Elle couvre notamment :
- l’examen annuel et l’examen d’urgence, ainsi que les radiographies ;
- les plombages (amalgame sur prémolaires et molaires ; matériau esthétique dans certains cas) ;
- le traitement de canal, la pulpotomie et les autres traitements d’endodontie ;
- les extractions de dents et de racines, et la frénectomie.
Si la famille est admissible au RCSD, celui-ci peut couvrir certains soins que la RAMQ ne couvre pas, comme le nettoyage, le fluorure et les scellants, selon ses règles. Nous vérifions les deux programmes. Voir aussi : examen dentaire de l’enfant et RAMQ.
Ce qui reste couvert pendant un traitement d’orthodontie
Si vous êtes admissible au RCSD, vos soins de prévention et de base restent couverts, broches ou pas, selon les limites du guide :
- examen de rappel : 1 fois par 12 mois ; examen complet : 1 fois par 60 mois ;
- fluorure : 1 fois par 6 mois jusqu’à 16 ans, puis 1 fois par 12 mois ;
- scellants : de 0 à 17 ans, au plus 2 fois par dent admissible au cours de la vie ;
- détartrage : ½ unité par 12 mois de 0 à 11 ans, 1 unité de 12 à 16 ans, jusqu’à 4 unités dès 17 ans.
Pour ces soins, votre part est de 0 %, 40 % ou 60 % du tarif du RCSD selon votre revenu familial net rajusté (moins de 70 000 $, de 70 000 $ à 79 999 $, de 80 000 $ à 89 999 $). Si les honoraires dépassent ce tarif, une différence peut s’ajouter : nous vous indiquons votre part avant de commencer.
Comment se déroule une consultation chez Go Dentiste
1. Vérification de la couverture
Avant le rendez-vous, nous vérifions votre admissibilité au RCSD ou, pour un enfant de moins de 10 ans, sa carte d’assurance maladie.
2. Examen dentaire
Le dentiste examine les dents, les gencives et l’occlusion. Les soins couverts, comme l’examen, sont facturés directement au programme.
3. Options orthodontiques
Si un traitement d’orthodontie est indiqué, nous vous présentons les options offertes en clinique, broches ou aligneurs, et leur coût, non couvert par le RCSD ni par la RAMQ.
4. Plan de paiement
Vous connaissez le détail des coûts avant de commencer, et nous vous orientons vers les options de paiement et de financement.
Comment payer l’orthodontie : assurance, paiement, financement
Une assurance dentaire privée peut couvrir une partie de l’orthodontie selon votre contrat. Rappel : avoir accès à une telle assurance rend non admissible au RCSD, sauf exception pour certains retraités ; le RCSD ne peut donc pas compléter une assurance privée.
Sans assurance, le traitement peut être payé directement ou étalé grâce aux options de notre page Assurances et financement. Pour comprendre les broches et les aligneurs, consultez notre page Orthodontie.
Questions fréquentes
Les broches de mon enfant sont-elles payées par le gouvernement ?
Non. Ni le RCSD ni la RAMQ ne couvrent l’orthodontie, quel que soit l’âge de l’enfant. Les examens, les plombages et, selon le programme, le nettoyage, le fluorure et les scellants peuvent toutefois l’être.
Les aligneurs transparents sont-ils couverts par le RCSD ?
Non. Les aligneurs font partie des services d’orthodontie, que le RCSD n’offre pas actuellement. Une assurance privée, le paiement direct ou un financement peuvent être envisagés.
Le RCSD couvrira-t-il l’orthodontie plus tard ?
Le gouvernement du Canada indique que ces services ne sont pas offerts actuellement. Nous ne pouvons pas prévoir les changements futurs : nous appliquons le guide en vigueur et vérifions votre couverture avant chaque traitement.
Mes nettoyages sont-ils couverts pendant que je porte des broches ?
Oui, si vous êtes admissible au RCSD : le détartrage, le polissage et les examens restent couverts selon les limites de fréquence du régime. Votre quote-part dépend de votre revenu familial.
Est-ce gratuit si mon revenu familial est sous 70 000 $ ?
Pas pour l’orthodontie, qui n’est pas couverte, quel que soit le revenu. Pour les soins couverts, le RCSD paie 100 % de son tarif sous 70 000 $ de revenu familial net rajusté, mais des frais non couverts peuvent s’ajouter si les honoraires dépassent ce tarif.
Comment inscrire mon enfant au RCSD pour ses autres soins ?
L’inscription se fait auprès du gouvernement du Canada, pas à la clinique. Il faut notamment avoir produit la déclaration de revenus de l’année précédente, avoir un revenu familial net rajusté de moins de 90 000 $ et ne pas avoir accès à une assurance dentaire privée.
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Contenu préparé par l’équipe Go Dentiste (Dr Dominic Morel-Maynard, dentiste généraliste et propriétaire). Dernière mise à jour : 1er octobre 2026. Information générale à titre indicatif : la couverture dépend de votre admissibilité et des règles du programme en vigueur ; seul un examen en clinique permet d’établir un diagnostic et un plan de traitement.
Sources officielles : Gouvernement du Canada — Régime canadien de soins dentaires · Régie de l’assurance maladie du Québec — Services dentaires